- Droit des assurances

Premier cycle

Cycle : 1 Type de cours : Magistral Nombre de crédits : 3 Discipline : Sciences juridiques Objectifs Ce cours offre une introduction générale au droit des assurances terrestres qui en interroge les fondements conceptuels, en particulier les concepts de risque, d'aléa moral, d'intérêt et de sinistre, ainsi que les principes de mutualisation des risques et les principes d'établissement et de financement des indemnités, lesquels sont à la base de tout système d'assurance, aussi bien public que privé. Sommaire du contenu Le cours porte plus spécifiquement sur la nature des contrats d'assurance de dommages ou de personnes, qu'ils soient individuels ou collectifs, sur les règles générales relatives à la formation, à l'exécution et à la résiliation de ces contrats, ainsi que les droits et obligations qui peuvent en découler pour les parties et les personnes concernées. Au terme du cours, l'étudiant pourra apprécier le rôle de l'assurance dans les sociétés contemporaines et sera en mesure d'appliquer le régime du droit des assurances québécois à une situation de fait de niveau intermédiaire. Programmes associés à ce cours Baccalauréat en droit